Nous avons créé en 2010 le Fonds de Dotation CFRT/Le Jour du Seigneur qui nous permet de recevoir des legs, assurances-vie et donations. Il bénéficie de droits de mutation à titre gratuit ce qui signifie une exonération totale des droits de succession. Les biens que vous nous transmettez par donation seront intégralement affectés à notre mission : Annoncer l’Evangile à la télévision.

Chaque dimanche matin à la télévision, Le Jour du Seigneur accompagne des milliers de fidèles sur le chemin de la foi. Nous voulons continuer encore longtemps à apporter

un réconfort spirituel aux personnes âgées, malades ou handicapées qui ne peuvent plus se rendre à l’église mais aussi aux personnes en quête de sens. Nous n’y parviendrons pas sans vous.

En faisant une donation en faveur du CFRT/Le Jour du Seigneur, vous nous aidez à pérenniser notre mission et vous permettrez aux générations futures de bénéficier de ce même réconfort spirituel.

Qu’est-ce qu’une donation ?

Alors que le legs est une disposition testamentaire qui n’a d’effet qu’après le décès du testateur, la donation est effectuée du vivant du donateur et entraîne le transfert immédiat du bien donné. C’est un acte par lequel vous pouvez transférer, de façon immédiate et irrévocable, la propriété d’un bien à une autre personne physique ou morale, par exemple Le Jour du Seigneur, sous réserve que l’opération ne porte pas atteinte aux droits de vos héritiers légaux.

Pour la donation, la procédure doit faire l’objet d’un acte notarié.

Que peut-on donner ?

La donation peut porter sur un ou plusieurs de vos biens meubles ou immeubles (somme d’argent, portefeuille-titres, maison, appartement…).

La donation, de quelle nature ?

La donation peut être consentie en pleine propriété, c’est-à-dire sans réserve. Mais elle peut aussi ne porter que sur la nue-propriété d’un bien, si vous souhaitez réserver son usufruit au profit d’une autre personne la vie de celle-ci durant. Elle peut également concerner un bien loué ou non. Enfin, la donation peut porter sur les revenus d’un bien loué ou d’un portefeuille-titres.

Comment procéder ?

Vous pouvez nous informer de votre décision de faire une donation en faveur de notre association par courrier au siège du :

Fonds de dotation CFRT/Le Jour du Seigneur
45 bis rue de la Glacière
75013 Paris.

Une fois acceptée par le Conseil d’Administration, la donation devra obligatoirement être régularisée par acte notarié. Cette signature pourra intervenir auprès du notaire de votre choix : le vôtre ou celui de l’association si vous le souhaitez.

Pour plus de renseignements, vous pouvez contacter Marie-Laure Graeling, notre Responsable des legs, assurances-vie et donations. Collaboratrice du CFRT/Le Jour du Seigneur depuis plus de trente ans, elle noue une relation privilégiée avec les testateurs. Elle se tient à votre disposition, en toute confidentialité.

Vous pouvez la contacter :

Pour plus d’informations sur le rôle du notaire et son importance et sur les autres formes de libéralités que vous pouvez souscrire en faveur de notre association :

JE TELECHARGE LA BROCHURE LEGS, DONATIONS ET ASSURANCES-VIE