Nous avons créé en 2010 le Fonds de Dotation CFRT/Le Jour du Seigneur qui nous permet de recevoir des legs, assurances-vie et donations. Il bénéficie de droits de mutation à titre gratuit ce qui signifie une exonération totale des droits de succession. Les contrats d’assurance-vie ne sont soumis à aucun plafonnement ni à aucun droits de succession.

 

Chaque dimanche matin à la télévision, Le Jour du Seigneur accompagne des milliers de fidèles sur le chemin de la foi. Nous voulons continuer encore longtemps à apporter

un réconfort spirituel aux personnes âgées, malades ou handicapées qui ne peuvent plus se rendre à l’église mais aussi aux personnes en quête de sens. Nous n’y parviendrons pas sans vous.

 

Souscrire un contrat d’assurance-vie en faveur de l’association CFRT/Le Jour du Seigneur est un moyen simple et rapide pour transmettre son patrimoine.

En faisant don de votre assurance-vie, vous nous aidez à pérenniser notre mission et vous permettrez aux générations futures de bénéficier de ce même réconfort spirituel.

Comment souscrire un contrat d’assurance-vie en faveur du CFRT/Le Jour du Seigneur?

 

Les contrats d’assurance-vie sont des produits d’épargne et de transmission du patrimoine pour la plupart souscrits auprès d’une banque ou d’une compagnie d’assurances.

Au 8ème anniversaire de votre contrat, votre capital et ses intérêts sont exonérés d’impôt.

Le (les) bénéficiaire(s) du contrat d’assurance-vie sont désignés soit au moment de la souscription du contrat, soit ultérieurement, pour un contrat déjà existant.

Si vous souhaitez souscrire un contrat d’assurance-vie en notre faveur, il est important de ne pas se limiter à la formule pré-imprimée dans la clause bénéficiaire du contrat « mes ayants droit… ». Il faut pour cela désigner clairement le bénéficiaire en y inscrivant son nom et son adresse. Par exemple : « Le Fonds de dotation CFRT/Le Jour du Seigneur – 45 bis, rue de La Glacière 75013 Paris ».

En effet, si le souscripteur n’identifie pas clairement le bénéficiaire, cela peut devenir source de contestation.

Il est à souligner que depuis quelques années, les associations faisant appel à la générosité du public comme Le CFRT/Le Jour du Seigneur reçoivent de plus en plus de produits d’assurance-vie.

Que se passe t’il au terme du contrat d’assurance vie ?

Si l’assuré est en vie, il perçoit alors le capital épargné sous la forme d’un versement unique ou sous forme de rente. Cela permet de se doter d’un bon complément de revenus ou de retraite.

En cas de décès de l’assuré et selon les dispositions prises par lui, le contrat prévoit le versement du capital épargné à un (des) bénéficiaire(s) désigné(s) par le souscripteur du contrat. Cette clause permet donc de transmettre au fonds de dotation CFRT/Le Jour du Seigneur une partie ou la totalité de son assurance-vie. Cela ne nécessite pas l’intervention d’un notaire.

Assurance vie, comment procéder ?

Afin d’être assuré(e) que votre volonté sera respectée, il est souhaitable de nous prévenir de votre décision de souscrire une assurance-vie en faveur de l’association CFRT/Le Jour du Seigneur. Pour ce faire, il suffit de nous adresser un simple courrier au siège du :

Fonds de dotation CFRT/Le Jour du Seigneur
45 bis rue de la Glacière
75013 Paris.

Il est important de nous préciser :

  • les coordonnées de la compagnie d’assurances ou de l’organisme bancaire auprès duquel le contrat a été souscrit
  • ainsi que vos nom,prénoms, adresse,date et lieu de naissance.

Pour plus de renseignements, vous pouvez contacter Marie-Laure Graeling, notre Responsable des legs, assurances-vie et donations. Collaboratrice du CFRT/Le Jour du Seigneur depuis plus de trente ans, elle noue une relation privilégiée avec les testateurs. Elle se tient à votre disposition, en toute confidentialité.

Vous pouvez la contacter :

Pour plus d’informations sur les autres formes de libéralités que vous pouvez souscrire en faveur de notre association :

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